Assistez au Conseil municipal de mars 2024
Point 1 - CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant
Point 2 - CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 5 février 2024
A. Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement
Point 3 - PROJET DE CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE CASERNE DE GENDARMERIE : cession foncière d'immeubles non bâtis, boulevard Louise Amélie Leblois
Point 4 - ECO-QUARTIER THUROT : cession de l'ancien Mess des Officiers et de son terrain attenant
B. Développement durable
Point 5 - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ENERGIE RENOUVELABLE : prise de participation de la collectivité
C. Rayonnement de la Ville
Point 6 - HAGUENAU, TERRE DE REUSSITES : renouvellement d'une convention de partenariat
D. Jeunesse, Sports et Loisirs
Point 7 - ACQUISITION ET MAINTENANCE DE MATERIELS DE VIDEOPROTECTION DES ESPACES PUBLICS ET POSE DE RESEAUX DE FIBRE OPTIQUE : adhésion à un groupement de commande
Point 8 - VILLE DE HAGUENAU - CENTRE SOCIOCULTUREL ROBERT SCHUMAN : convention d'objectifs et de financement 2024-2027
Point 9 - VILLE DE HAGUENAU - CENTRE SOCIOCULTUREL DU LANGENSAND : convention d'objectifs et de financement 2024-2027
E. Finances
Point 10 - BUDGET PRIMITIF 2024 : budget principal
Point 11 - BUDGET PRIMITIF 2024 : budget annexe du Réseau de Chaleur Urbain (RCU)
Point 12 - BUDGET PRIMITIF 2024 : budget annexe des Parcs de stationnement fermés
Point 13 - BUDGET PRIMITIF 2024 : budget annexe de la ZAC Thurot
Point 14 - FISCALITE DIRECTE LOCALE : fixation des taux d'imposition pour 2024
Point 15 - GESTION PLURIANNUELLE : autorisations de programmes 2024
Point 16 - FONDS VERT 2024 : demande de subventions
F. Equipements et services urbains
Point 17 - EXPLOITATION D'UN RESEAU DE TELECOMMUNICATION A TRES HAUT DEBIT : conventions d'occupation du domaine public avec la société Rosace
G. Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
Point 18 - ACQUISITIONS FONCIÈRES ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'IMMEUBLES NON BÂTIS : chemin du Parcage
Point 19 - ACQUISITION FONCIÈRE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : route de Weitbruch
Point 20 - RENOUVELLEMENT CONTRAT DE FORTAGE : Sablière Grunder, route de Schirrhein
Point 21 - ACQUISITION FONCIÈRE D'UN IMMEUBLE BÂTI EN COPROPRIÉTÉ : 2 place du Maire Désiré Brumbt, lot de copropriété n°10
H. Divers
Point 22 - RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (finances, affaires foncières et domaniales, autres domaines)
Point 23 - RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (commande publique)
