Assistez au conseil municipal de septembre 2026

N°1 CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son
suppléant
N°2 CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 29 juin
2026

Intercommunalité

N°3 RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE
HAGUENAU - ANNEE 2025
Développement durable
N°4 SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE EnR ALSACE DU NORD : rapport annuel des
mandataires (période de juillet 2024 à décembre 2025)

Jeunesse, Sports et Loisirs

N°5 SPORT DE HAUT NIVEAU : subventions - Solde 2025-2026 et acompte 2026-
2027
Enfance et Education
N°6 GESTION DE SERVICE D'ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE : actualisation et
renouvellement de la convention de partenariat avec le Centre Social et
Culturel Robert Schuman

Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière

N°7 ACQUISITION FONCIÈRE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'UN
IMMEUBLE NON BÂTI : rue des Comtes d'Eguisheim
N°8 ACQUISITIONS FONCIÈRES ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC
D'IMMEUBLES NON BÂTIS : rue Lerchenberg
N°9 CESSION PAR ADJUDICATION VOLONTAIRE D'UN IMMEUBLE BÂTI : Maison
forestière de la Sandlach, chemin de la Sandlach
N°10 CESSION FONCIÈRE D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : lieudit Bueh
N°11 CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE : place du Maire Brumbt
N°12 MAINLEVÉE D'UN DROIT À LA RÉSOLUTION : 8 rue du Général Courbassier
N°13 MAINLEVÉE D'UN DROIT À LA RÉSOLUTION : 70 rue du Prêteur
N°14 RÉTROCESSION DE VOIES ET ÉQUIPEMENTS COMMUNS ET CLASSEMENT
DANS LE DOMAINE PUBLIC : rue Saint Gérard
N°15 FORÊT COMMUNALE DE HAGUENAU : convention de mandat pour
l'établissement et l'émission de la facturation par l'Office national des forêts
pour des recettes issues des ventes de bois
N°16 SOCIÉTÉ D'INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS :
rapport annuel du mandataire exercice 2025

Finances

N°17 PAROISSE PROTESTANTE DE HAGUENAU : subvention pour reconstruction du
mur de clôture du foyer Capito
Instances et Administration municipales
N°18 CONSEIL MUNICIPAL : adoption du règlement intérieur

Divers

N°19 RÉCAPITULATIF DES DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU
CONSEIL MUNICIPAL (affaires tarifaires et budgétaires, affaires foncières et
domaniales, autres domaines)
N°20 RÉCAPITULATIF DES DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU
CONSEIL MUNICIPAL (commande publique)
N°21 POINT DIVERS : communication sur les élus référents de quartier