Assistez au Conseil municipal de novembre 2023
Point 1 - CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant
Point 2 - CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 11 septembre 2023
Point 3 - CONSEIL MUNICIPAL : décision de traiter un point à l'ordre du jour à huis clos
Point 4 - POINT D'INFORMATION AVEC M. LE SOUS-PREFET STEPHANE CHIPPONI
Culture
Point 5 - ASSOCIATION "THEATRE ALSACIEN DE HAGUENAU" : demande de subvention
Point 6 - ASSOCIATION "THEATRE ALSACIEN SAINT NICOLAS" DE HAGUENAU : demande de subvention
Point 7 - ASSOCIATION "ACADEMIE D'ACCORDEON DE HAGUENAU" : demande de subvention
Point 8 - ASSOCIATION "BATTERIE FANFARE MUNICIPALE" : demande de subvention
Point 9 - ASSOCIATION "HORTUS MUSICALIS" : demande de subvention
Point 10 - ASSOCIATION "CHORALE 1857" : demande de subvention
Point 11 - SOCIETE DES MANDOLINISTES ET GUITARISTES "MANDOLINATA" DE HAGUENAU : demande de subvention
Point 12 - RELAIS CULTUREL DE HAGUENAU : renouvellement d'une convention de partenariat
Point 13 - CENTRE DE RESSOURCES MUSIQUES ACTUELLES BAS-RHIN NORD : convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Association Réseau Jack
Jeunesse, Sports et Loisirs
Point 14 - SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DU CENTRE DE LOISIRS NAUTILAND : rapport annuel du mandataire pour l'exercice du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023
Point 15 - APPROBATION DU PROJET DE "TRANSFORMATION" DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE " LA SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DU CENTRE DE LOISIRS " EN SOCIETE PUBLIQUE LOCALE
Sécurité
Point 16 - CONVENTION DE COORDINATION DES INTERVENTIONS DE LA POLICE MUNICIPALE ET DES FORCES DE SECURITE DE L'ETAT
Equipements et services urbains
Point 17 - RESEAUX CABLES : cession du réseau établi sur la commune de Haguenau à la société SFR FIBRE SAS
Point 18 - GESTION DES FORFAITS POST STATIONNEMENT (FPS) : renouvellement d'une convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)
Finances
Point 19 - FONDATION DU PATRIMOINE : adhésion
Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
Point 20 - ACQUISITION FONCIÈRE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : 17 rue de la Croix de Pierre
Point 21 - ACQUISITION FONCIÈRE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'IMMEUBLES NON BÂTIS : 97-101 route de Strasbourg
Point 22 - ACQUISITION FONCIÈRE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : avenue du Professeur René Leriche
Point 23 - ACQUISITION FONCIÈRE D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : rue de la Ferme Stritten, Madame et Monsieur René KAUTZMANN
Point 24 - CESSION D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : route de Marienthal
Point 25 - CESSION FONCIÈRE D'IMMEUBLES BÂTIS ET NON BÂTIS : lycée Schuman
Point 26 - OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE AU DÉCLASSEMENT D'UNE PARCELLE RELEVANT DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER : rue Alcide de Gasperi
Point 27 - RÉTROCESSION DE VOIES ET ÉQUIPEMENTS COMMUNS ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC : rue de l'Ancienne Tuilerie, lotissement "Le Posthof"
Point 28 - RELOCATION CHASSE COMMUNALE 2024-2033 : bilan des attributions des lots de chasse communaux
Point 29 - OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT ET DE RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU) : avenant n°1 à la convention
Huis clos
Point 29 - PRODUITS IRRECOUVRABLES : exercice comptable 2023
