Assistez au Conseil municipal de juin 2025

• N°1 CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son
  suppléant
• N°2 CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 12 mai
  2025

A. Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement

• N°3 ECO-QUARTIER THUROT : cession du lot 09A Bois

B. Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière

• N°4 ACQUISITION FONCIÈRE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'UN
  IMMEUBLE NON BÂTI : rue des Guêpes
• N°5 ACQUISITION FONCIÈRE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'UN
  IMMEUBLE NON BÂTI : 2 rue du Rothbach
• N°6 ACQUISITION FONCIÈRE D'IMMEUBLES NON BÂTIS : parcelles boisées
  lieudit Muehlwegfeld et Pfaffenmatt
• N°7 ACQUISITION FONCIÈRE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC
  D'IMMEUBLES NON BÂTIS : Parc des Missions Africaines
• N°8 CESSION FONCIÈRE D'UN IMMEUBLE BÂTI : 12 rue de la Redoute
• N°9 PRINCIPE DE CESSION PAR ADJUDICATION VOLONTAIRE D'UN IMMEUBLE
  BÂTI : maison forestière du Hundshof, 1 rue de la Ferme Hund
• N°10 MISE À DISPOSITION PAR BAIL DE DROIT COMMUN : Société Trumpf
  Machines, lieudit ' Schloessel '
• N°11 INCORPORATION DE BIENS PRÉSUMÉS SANS MAÎTRE DANS LE DOMAINE
  COMMUNAL : voie Baerenfeld Parc Urbain
• N°12 PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL POUR COMPENSATION
  ENVIRONNEMENTALE
• N°13 FORÊT INDIVISE DE HAGUENAU : bilan à mi-période de l'aménagement
  forestier

C. Culture

• N°14 ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE ET DANSE DE HAGUENAU :
  renouvellement du projet d'établissement 2025-2030
• N°15 ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE ET DANSE DE HAGUENAU : demande de
  classement de l'établissement par l'État
• N°16 ASSOCIATION LE SOUVENIR FRANCAIS : demande de subvention

D. Equipements et services urbains

• N°17 INSTAURATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION PROVISOIRE DU
  DOMAINE PUBLIC POUR LES CHANTIERS DE TRAVAUX CONCERNANT LES
  OUVRAGES DES RESEAUX ELECTRIQUES ET DE GAZ

E. Divers

• N°18 RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU
  CONSEIL MUNICIPAL (affaires tarifaires et budgétaires, affaires foncières et
  domaniales, autres domaines)
• N°19 RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU
  CONSEIL MUNICIPAL (commande publique)